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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE
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TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux
DIJON CEREALES MEUNERIE, SA

Numéro de dépôt :
3182741
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022
TI\'CLUB TI\'FRUITS Tl\'CLUB - Tl\'FRUITS Tl\'CLUB - Tl\'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux de DIJON CEREALES MEUNERIE

Présentation de la marque TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux

Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE domicilié(e) AIFEREY, CS 50072 - 21110 - GENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 488 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIJON CEREALES MEUNERIE domicilié(e) AIFEREY, CS 50072 - 21110 - GENLIS - France.

La marque TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI'CLUB TI'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS Tl'CLUB - Tl'FRUITS PREPARATION A BASE DE FARINES PANIFIABLES pour fabrication de pains spéciaux est expirée depuis le 10 septembre 2022.

DIJON CEREALES MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes : BRIOPEPS , FINE DE BLE , La Natur' O Lin , LE PETIT MITRON , BRIOPEP'S , BELLE MEUNIERE , Natur'O'lin , LA SAVOUREUSE , LE PETIT MITRON , Le Petit Mitron Boulanger – Artisan


DIJON CEREALES MEUNERIE, SA - AIFEREY, CS 50072 - 21110 - GENLIS - France - SIREN 381488394


DIJON CEREALES MEUNERIE - AIFEREY, CS 50072 - 21110 - GENLIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429036 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513474 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2516040 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707003 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Farines et préparations faites de céréales et de pain.